De registratie der wetten en decreten, het openen der depêches, renvooi aan de divisies; het surveilleren der archieven, der processen-verbaal van allerlei aard en expedities. De revisies der liquidaties; het opmaken der maandelijkse en jaarlijkse begroting; de aanvragen op de publieke schatkist, enz.
Verder wordt hier opgegeven de organisatie van 16 november 1808. Decreet A. en B.
Vierde divisie:
Commerciële relaties, met alle de koloniën approvisionementen, enz. Chef. H. Vollenhoven.
1e bureau:
- Verkoop van koloniale producten, rekening-courant met de kooplieden, berekening der inkomende en uitgaande rechten door de ontvangergeneraal te perceptiëren. Chef: W. Ris. vijf boekhouders, een commies, een klerk, een assistent.
2e bureau:
- Het voorzien der koloniën van geld en levensmiddelen, contracten voor de leverantiën, het bevrachten van schepen, ens. Chef: I. de la Hayze. een souschef, twee commiezen, twee klerken. Magazijnen: vier magazijnmeesters, vier commiezen, acht assistenten.
- De perceptie van alle koloniale inkomsten, volgens een nader te arresteren instructie:
- ontvangergeneraal: J. Clifford.
Décret Impérial 12 décembre 1810. Décret organique de l'incorporation des officiers de la Marine Hollandais dans la Marine Impériale.
12 décembre.
- Démission du vice-amiral Bloys et du major Van Braham.
- (Dep. minist. 13 dec. 1810, no. 25, 1e div.).
20 décembre 1810.
art. 1.
| Functie |
Naam |
Plaats |
| Sont nommés chefs militaires (de marine) |
l'amiral Verdooren |
à Amsterdam |
|
le vice-amiral Kikkert |
à Rotterdam. |
art. 2.
| Functie |
Naam |
Plaats |
| directeurs d'Equipement: |
A. Hoek |
à Rotterdam |
|
A. Roepell |
à Amsterdam. |
| Sous-directeurs 1e classe: |
C. Tonneboeyer |
à Nieuwediep, |
|
I.D. Schutter |
|
| sous-directeurs 2e classe: |
I. Rivery |
à Medemblik. |
| Agent comptable de la direction d'Equipement 1e classe: |
I.H. Schultz, I. Vogelensangh |
|
| Agent comptable de la direction d'Equipement 2e classe: |
A. Oerdijk van Putten, I. van Heijnen. |
x |
Art. 3.
| Functie |
Naam |
Plaats |
| Constructeur-general de l'arrondissement de Hollande: |
P. Glavimans. |
|
| Constructeur 1e classe: |
I.P. Schuyt, P. Glavimans Iz. |
|
| Constructeur 2e classe: |
P. Schuyt, P. van Es. |
|
| Constructeur 3e classe: |
H. Ciebert. |
|
| Sous-constructeur 1e classe: |
A.Bakker |
|
| Sous-constructeur 2e classe: |
I. Landstraat, P. Glavimans, C. Soetermeer, H. Speeleveld, I. Oosterhout, I. Vos Iz. |
x |
art. 4.
| Functie |
Naam |
Plaats |
| Commissaire de marine pour la comptabilité. |
P. Quant de 1e classe |
à Amsterdam |
| Commissaire de marine pour la comptabilité. |
V. Tainville de 2e classe |
à Rotterdam |
| Id. pour les revues, vivres et hôpitana |
C. van Kerchem 1e classe |
à Amsterdam. |
| Id. pour les armements, prises et inscription. |
? Martin 1e classe |
à Amsterdam |
| Id. pour les armements, prises et inscription. |
? Pasques 2e classe |
à Rotterdam |
art. 5.
| Functie |
Naam |
Plaats |
| Inspecteur de Marine 1e classe |
I.B. Tromant. |
|
| Sous-Inspecteur de Marine 1e classe |
I.M. Lacour. |
|
| Sous-Inspecteur de Marine 2e classe |
L.F.T. Vaucresson. |
x |
art. 7.
| Functie |
Naam |
Plaats |
| Secretaires de la prefecture (?) du sous-arrondissement (?) |
x |
x |
x
Décret Impérial: 20 décembre 1810.
art. 1. Mr. Van der Heim, ministre de la Marine de Hollande est nommé préfet de l'arrondissement maritime de Hollande. (Dépêche min. 23 dec. 1810, no. 34, 1e div.).
- 20 décembre 1810. Fixation des appointements et frais de commis. (Dép. min. 23 dec. 1810, no. 36, 1e div.).
- 11 septembre 1810.Organisation des aspirant de la 1e et 2e classe. (Dép. min. 26 dec. 1810, no. 37, 1e div.).
Etat des pensions de Marine affectés sur le fonds de retenus connus sous le nom de caisse des Invalides.
(Dép. min. 31 dec. 1810, no.4, 5e div.).
Décret Imp.15 juillet 1810. Sur l'armement de deux escadres en Hollande. (Dép. min. 21 juillet 1810, no- 1, 2e div.).
- 4 avril 1810, division des côtes du Nord en quatre commendements. (Dép. min. 12 avril 1810, no. 3, 2e div.).
- 13 décembre 1810, liquidation des pensions accordées par les gouvernements précédents.(Dép. min. 19 dec. 1810, no. 3, 5e div.).
Dép. Min. 14 janvier 1811, 1e div., no. 50.
Mr. Van Kerchem, commiss. de Marine à Amsterdam, sera partir du conseil d'administration.
- 18 février 1811, 1e div., no. 91.
- Martin, commissaire de Marine chargé à Amsterdam, armements, prises et inscription maritime.
- M. Parquet, comm.: à Rotterdam, armements, prises et inscription maritime.
- Rainville, comm.: à Rotterdam, comtabilité.
- Tenant, comm.: à Rotterdam, revues et hôpitana.
Dép. Min. 22 février 1811, 1e div., no. 96.
Décret Imp. sur l'organisation de l'inscription maritime dans les sept départements de Hollande, 10 février 1811.
Mr. Pouyer, commissaire de Marine se rendra dans les départements pour y prouver à la limitition des quartiers, syndicats et communes. Instruction pour mr. Pouyer.
Liste des officiers supérieurs de la Marine et des officiers d'administration décernés à se rendre dans les sept départements de Hollande pour les levées.
- Zuiderzee - Amsterdam - Lejaulve - Capt. de v. "Martin" - comm. de marine.
- Bouches de la Meuse - La Haye - Protcau - Capt. de v. "Pasquet" - comm. de marine.
- IJssel Supérieur - Arnhem - Gabet - Capt. de freg. "Bernard" - comm. ppal
- Bouches de l'IJssel - Zwolle - La Have - Capt. de freg. "IJset" - comm. ppal
- Frise - Leeuwarden - le Coupé - Cat. de freg. "Jacquet" - comm. ppal
- Ems occidental - Groningen - Bruillac - Capt. de freg. Corelius - comm. ppal
- Ems oriental - Aurich - Cavoche - Capt. de freg. "Jacques" comm. ppal
Dépêche ministérielle 1 avril 1811, 1e div., no. 123.
Mr. Dury, aucun employé du ministère de la Marine est nommé à la place de sécretaire de la préfecture maritime à Amsterdam et mr. M.W. Reepmaker sécretaire du sous-arrondissement de Rotterdam.
Dép. min. 5 avril 1811, 1e div., no. 128.
Commissaire de l'escadre commandé par mr. le vice-amiral DeWinter; le sous-inspecteur de Marine, Prigny. Sous-commissaire de la division aux ordres de mr. le contre-amiral Ruysch; Piekorne commis principal de marine.
4 Décrets Imp. sur le traitement des employés de l'ancien ministère de la Marine de Hollande, que les circonstances n'ont point permis de maintenir en activité, 12 avril 1811. (Dép. min. 2 mai 1811, 1e div., no. 149.).
Décret Imp. 12 avril 1811. Concernant 31 employés de l'ancien ministère qui sont maintenues au service de l'administration de Marine. (Dép. min. 2 mai 1811, 1e div., no. 150.)
Dép. minist. 28 mai 1811 (au vice-am. Freget) 1e div., no. 167. S. Picered, employé à Rochefort, servir à Amsterdam à la demande de l'amiral.
Dép. Min. 20 juin 1811, 1e div., no. 218, avancement par décret de l'Emp. du 14 juillet.
- Rainville, commissaire de 1e classe
- Tenant ) commissaire de 2e classe à Rotterdam
- Parquet )
- Martin commissaire de 2e classe à Amsterdam
- Prigny commissaire de 2e classe comptabilité Escadre de Texel
- Sous-commissaires de marine chargés de l'inscription maritime: Jacquet à Leeuwarden, Bernard à Arnhem, Jaques à Aurich.
Dép. Min. 30 mars 1812, 1e div.
Tableaux d'organisation personelle des quartiers del'inscription maritime en Hollande. (Décr. Imp. 28 février 1812.).
Dép. Min. 16 avril 1812, 1e div., no. 498. Décret Imp. du 8 avril états majors des équipages de Haut bord. No. 59, 62, 63, 64, 65, 69, 70, 71, 75, 76, 77, 79.
Dép. Min. 28 Mei 1812, 1e div., no. 539.
15 mai lettre de mr. le vice-amiral Verhuell mutation sur l'escadre de Texel, son commandement.
Dép. Min. 2 juin 1812, 1e div., no. 546.
Mort du vice-amiral De Winter le 2 juin, apposition des scellés sur ses papiers et effets.